DELIBERATION MAIRIE

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025

25/01 - Tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

25/02 - Garantie emprunt 2025 Agence France Locale

25/03 - Présentation du rapport d'activité 2024 de l'Etablissement Public Industriel et Commercial EPIC Office de Tourisme

Rapport d'activité 2024

25/04 - Renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'établissement public industriel et commercial EPIC Office de Tourisme et renouvellement de la convention comportant des clauses exorbitantes du droit commun sur le domaine privé - contrat administratif OMT

25/05 - Demande de renouvellement de la dénomination commune touristique

25/06 - Villes et villages d'accueil par la Fédération Française des Véhicules d'époque - approbation de la charte FFVE et approbation de la convention

25/07 - Création de postes

25/08 - Emploi de coordonnateur Enfance Jeunesse Education : autorisation de recruter un agent contractuel (en application de l'article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025

25/09 - Compte Financier Unique budget principal de la commune

25/10 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget principal 2025 de la commune

25/11 - Budget Primitif 2025 - budget principal de la commune

25/12 - Compte Financier Unique budget du Village de Vacances du Hameau de la Baume

25/13 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 - budget annexe du Village de Vacances du Hameau de la Baume

25/14 - Budget primitif 2025 - budget du Village de Vacances du Hameau de la Baume

25/15 - Compte Financier Unique budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane

25/16 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 - budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane

25/17 - Budget Primitif 2025 - Budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane

25/18 - Vote taux des impositions 2025 - Etat 1259

25/19 - Budget Primitif de l'Office Municipal de Tourisme

25/20 - Subvention aux associations exercice 2025 + tableau

25/21 - Subventions à l'association ASA Canal du Moulin et à l'association ASA Canal de Craponne exercice 2025 + tableau

25/22 - Approbation de la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2025

25/23 - Approbation de la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" exercice 2025

25/24 - Tarifs du cimetière

25/25 - Délibération modifiant les conditions de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne Gendarmerie)

25/26 - Délégation au Maire de donner mandat pour dépôt ADS sur parcelle A 1894

DECISIONS MAIRIE

01/25 : Modification des tarifs de location de la salle des Iscles

02/25 - Approbation de la convention d'occupation précaire et révocable habitation

03/25 - Approbation de la convention d'occupation précaire et révocable habitation

04/25 - Décision de crédit de trésorerie

05/25 - Approbation d'un bail d'un local à usage commercial entre la commune et la SARL TOMDOG

06/25 - Approbation de l'offre relative à la pose de caveaux suite à la reprise des concessions au cimetière communal - signature du marché - Devis N° P1302029

07/25 - approbation de l'offre relative à la reprise de 41 emplacements au cimetière communal - signature du marché - devis N° DA 432

08/25 - approbation du marché de location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs/imprimantes numériques neufs et/ou reconditionnés connectés - marché 2024-07 - signature du marché

09/25 - approbation d'une convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels

10/25 - approbation des tarifs relatifs aux droit d'entrées de l'Abbaye de Silvacane au 1er Mars 2025

11/25 - Défense de la commune et désignation de Maître BESSET dans l'affaire opposant la commune à la SCI LE JARDIN DU LOUP

12/25 - Défense de la commune et désignation de Maître HACHEM dans l'affaire opposant la commune à la SCI LE JARDIN DU LOUP

13/25 Approbation d'une Convention de Location de l'Abbaye de Silvacane - Shooting photographique 25 MARS 2025

14/25 Approbation des tarifs relatifs aux droits d4entrées de l'Abbaye de Silvacane au 1er Avril 2025

15/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition d'un véhicule électrique à destination du service enfance de la commune

16/25 Renouvellement d'une demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane

17/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition d'un spectacle Mapping vidéo à l'Abbaye de Silvacane

18/25 Renouvellement demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue Béthouard suite aux inondations 2023

19/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition de véhicules électriques pour les services de la commune

20/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du Rhône au titre d'un contrat départemental de développement et d'aménagement - Période 21/2024-Tranche 2023

21/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de travaux forestiers de défense contre les incendies

22/25 Demande d'aide financière au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de la mise en LED du parc de luminaires d'éclairage public

23/25 Approbation de la convention de locatIon de l'abbaye de Silvacane - mariage du 13 Septembre 2025

24/25 - Modification des tarifs de location de la salle des Iscles

25/25 - Acte constitutif d'une régie de recettes et d'avances - Hameau de la Baume

DELIBERATION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU

10 FEVRIER 2025

- 25/01 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025 (délibération)

- 25/01 - ROB

- 25/02 - Protection sociale complémentaire - adhésion à la convention de participation prévoyance et santé 2025-2030 du CDG 13

- 25/03 - Subvention à l'association SASS la Chaumière

liste des délibérations votées

Procès Verbal -Conseil- Administration du Lundi 10 Février 2025 

 

31 MARS 2025

- 25/04 - Compte Financier Unique Budget du CCAS

- 25/05 - Affectation du Résultat de l'exercice 2024 sur le Budget Primitif 2025 du CCAS

- 25/06 - Budget Primitif 2025 - Budget du CCAS

- 25/07 - Compte de Gestion 2024 - Budget Annexe de l'OUSTAOU

- 25/08 - Compte Administratif 2024 - Budget Annexe de l'OUSTAOU

- 25/09 - Affectation du Résultat de l'exercice 2024 sur le Budget Primitif 2025 du Budget    Annexe de l'OUSTAOU

- 25/10 - Budget Primitif 2025 - Budget Annexe de l'OUSTAOU

 

DECISION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU

Janvier 2025