Archives actes administratifs

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25/09 - Compte Financier Unique budget principal de la commune
25/10 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget principal 2025 de la commune
25/11 - Budget Primitif 2025 - budget principal de la commune
25/12 - Compte Financier Unique budget du Village de Vacances du Hameau de la Baume
25/13 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 - budget annexe du Village de Vacances du Hameau de la Baume
25/14 - Budget primitif 2025 - budget du Village de Vacances du Hameau de la Baume
25/15 - Compte Financier Unique budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane
25/16 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 - budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane
25/17 - Budget Primitif 2025 - Budget annexe du Comptoir-Boutique Silvacane
25/18 - Vote taux des impositions 2025
25/18 - Vote taux des impositions 2025 - Etat 1259
25/19 - Budget Primitif de l'Office Municipal de Tourisme
25/20 - Subvention aux associations exercice 2025
25/20 - Subvention aux associations exercice 2025 Tableau
25/21 - Subventions à l'association ASA Canal du Moulin et à l'association ASA Canal de Craponne exercice 2025
25/21 - Subventions à l'association ASA Canal du Moulin et à l'association ASA Canal de Craponne exercice 2025 Tableau
25/22 - Approbation de la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2025
25/23 - Approbation de la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" exercice 2025
25/24 - Tarifs du cimetière
25/25 - Délibération modifiant les conditions de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne Gendarmerie)
25/26 - Délégation au Maire de donner mandat pour dépôt ADS sur parcelle A 1894
25/01 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025 (délibération)
25/01 - ROB
25/02 - Protection sociale complémentaire - adhésion à la convention de participation prévoyance et santé 2025-2030 du CDG 13
25/03 - Subvention à l'association SASS la Chaumière
liste des délibérations votées 10 Février 2025
Procès Verbal -Conseil- Administration du Lundi 10 Février 2025
25/01 - Tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2025
Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
25/02 - Garantie emprunt 2025 Agence France Locale
25/03 - Présentation du rapport d'activité 2024 de l'Etablissement Public Industriel et Commercial EPIC Office de Tourisme
Rapport d'activité 2024
25/04 - Renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'établissement public industriel et commercial EPIC Office de Tourisme et renouvellement de la convention comportant des clauses exorbitantes du droit commun sur le domaine privé - contrat administratif OMT
25/05 - Demande de renouvellement de la dénomination commune touristique
25/06 - Villes et villages d'accueil par la Fédération Française des Véhicules d'époque - approbation de la charte FFVE et approbation de la convention
25/07 - Création de postes
25/08 - Emploi de coordonnateur Enfance Jeunesse Education : autorisation de recruter un agent contractuel (en application de l'article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)
25/25 - Acte constitutif d'une régie de recettes et d'avances - Hameau de la Baume
24/25 - Modification des tarifs de location de la salle des Iscles
23/25 Approbation de la convention de location de l'abbaye de Silvacane - mariage du 13 Septembre 2025
22/25 Demande d'aide financière au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de la mise en LED du parc de luminaires d'éclairage public
21/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de travaux forestiers de défense contre les incendies
20/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du Rhône au titre d'un contrat départemental de développement et d'aménagement - Période 21/2024-Tranche 2023
19/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition de véhicules électriques pour les services de la commune
18/25 Renouvellement demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue Béthouard suite aux inondations 2023
17/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition d'un spectacle Mapping vidéo à l'Abbaye de Silvacane
16/25 Renouvellement d'une demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane
15/25 Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition d'un véhicule électrique à destination du service enfance de la commune
14/25 Approbation des tarifs relatifs aux droits d'entrées de l'Abbaye de Silvacane au 1er Avril 2025
13/25 Approbation d'une Convention de Location de l'Abbaye de Silvacane - Shooting photographique 25 MARS 2025
12/25 - Défense de la commune et désignation de Maître HACHEM dans l'affaire opposant la commune à la SCI LE JARDIN DU LOUP
11/25 - Défense de la commune et désignation de Maître BESSET dans l'affaire opposant la commune à la SCI LE JARDIN DU LOUP
10/25 - approbation des tarifs relatifs aux droit d'entrées de l'Abbaye de Silvacane au 1er Mars 2025
09/25 - approbation d'une convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels
08/25 - approbation du marché de location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs/imprimantes numériques neufs et/ou reconditionnés connectés - marché 2024-07 - signature du marché
07/25 - approbation de l'offre relative à la reprise de 41 emplacements au cimetière communal - signature du marché - devis N° DA 432
06/25 - Approbation de l'offre relative à la pose de caveaux suite à la reprise des concessions au cimetière communal - signature du marché - Devis N° P1302029
05/25 - Approbation d'un bail d'un local à usage commercial entre la commune et la SARL TOMDOG
04/25 - Décision de crédit de trésorerie
03/25 - Approbation de la convention d'occupation précaire et révocable habitation
02/25 - Approbation de la convention d'occupation précaire et révocable habitation
01/25 - Modification des tarifs de location de la salle des Iscles
Conseil d'administration du 18 décembre 2024 : Liste des délibérations votées
Conseil d'administration du 18 décembre 2024 : Procès-verbal
Conseil d'administration du 6 novembre 2025 : Liste des délibérations votées
Conseil d'administration du 6 novembre 2025 : Procès-verbal
DELIB 24/25 : Evolution des tarifs de la Résidence Autonomie l'Oustaou
DELIB 24/26 : Mise à jour de la participation employeur pour la partie santé
Conseil d'administration du 22 juillet 2024 : Liste des délibérations votées
Conseil d'administration du 22 juillet 2024 : procès-verbal
Liste des délibérations CA CCAS du 12 Juin 2024
Conseil Administration 12 juin 2024 : Procès-verbal
001/2024 : Tenue Débat Orientation Budgétaire - Exercice 2024
002/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget Principal commune
003/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe Abbaye
004/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe comptoir/boutique Abbaye
005/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - budget annexe La Baume
006/2024 : Subvention 2024 à l'Association "les Colibris" et approbation de la convention
007/2024 : Subvention 2024 à l'Association "Les Zouzous" et approbation de la convention
008/2024 : Demande d'aide financière - Dotation soutien à l'investissement (D.S.I.L) et du fond interministériel prévention délinquance et radicalisation
009/2024 : Demande d'aide financière - Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) pour l'aménagement et le verdissement de la place de la Fenière
010/2024 : Demande de subvention exceptionnelle - ASA des arrosants du canal de Craponne
011/2024 : Approbation convention "Ecole de Musique" entre la commune pour l'école de musique et la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)
012/2024 :Déclassement de la parcelle AS 139 et régularisation d'une cession à l'euro symbolique de la parcelle communale section AS N° 139 au Syndicat des copropriétaires Centre Commercial la Fenière
013/2024 : Principe de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne Gendarmerie)
014/2024 : Délibération modificative - vente de la parcelle AP 156 en lieu des place des parcelles AP 80 et 81 à la SAS CHOPIN
015/2024 : Délégation au Maire de donner mandat pour le dépôt d'une autorisation d'urbanisme à l'association Aix-Multi-Services sur un terrain communal
016/2024 : Approbation d'une convention de prestation de service expertise et accompagnement en archivage entre la commune et le Centre Départemental de Gestion des Bouches-du-Rhône
017/2024 : Approbation du rapport d'activités 2023 de l'Etablissement Public Industriel et Commercial EPIC Office de Tourisme
018/2024 : Renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention comportant des clauses exorbitantes du droit commun sur le domaine privé - contrat administratif Office Municipal de Tourisme
019/2024 : Redevance pour occupation du domaine public - installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Rue Gutenbrg - Zone du Grand Pong
020/2024 : Créations de postes
021/2024 : Création d'un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
022/2024 : Convention d'adhésion au pôle santé du CDG13 : médecine professionnelle et préventive - prévention t sécurité au travail
023/2024 : Participation annuelle aux frais pédagogiques annexes de chaque école publique communale
024/2024 : Approbation de l'avenant N°2 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er Janvier 2023 entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON et la Métropole Aix-Marseille-Provence
025/2024 : Approbation d'une convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire Fiscale métropolitain
026/2024 : Demande de versement CDDA
027/2024 : Modification de la composition au Conseil d'administration de l'IME le Colombier de LA ROQUE D'ANTHERON - remplacement de Madame Alix DIOP
028/2024 :Désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS - remplacement de Madame Alix DIOP
029/2024 : Règlement budgétaire et financier de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
030/2024 : Retrait de la délibération N° 24/02 du 8 Février 2024 - ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 du budget principal
031/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune
032/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la commune
033/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal de la commune
034/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal de la commune
035/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
036/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
037/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
038/2024 : Approbation du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
039/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
040/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
041/2024 : Approbation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
042/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
043/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
044/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
045/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
046/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
047/2024 : Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2024
048/2024 : Fixation durée d'amortissement des biens de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
049/2024 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert - rénovation de l'éclairage public maitrise des dépenses énergétiques
050/2024 : Approbation du compte de gestion de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
051/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du Budget de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
052/2024 : Approbation du budget 2024 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
053/2024 : Subvention aux associations exercice 2024
054/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2024
055/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" exercice 2024
056/2024 : Avenant à la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données
057/2024 : Renouvellement de la convention de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données
058/2024 : Vente de l'immeuble cadastré section AL N° 202 situé Place de la Vierge
059/2024 : Suppressions de postes
060/2024 : Institution d'une prime relative au pouvoir d'achat des agents publics
061/2024 : Création d'une indemnité pour le travail du dimanche et des jours fériés
062/2024 : Renouvellement des conventions PSC avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône
063/2024 : Mise à jour de la participation employeur pour la partie santé
064/2024 : Instauration du télétravail
065/2024 : Evolution de la délibération N° 138/16 relative aux modalités de remboursement des frais de déplacement
066/2024 :Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal
067/2024 : Aménagement de l'espace public et sécurisation des accès autour de l'école maternelle Saint-Pierre
068/2024 : Renouvellement de la convention avec l'association CSDG pour la prévention de la délinquance
069/2024 : Convention d'objectifs avec le Comité Communal d'Action Sociale (CCAS)
070/2024 : Rapport de présentation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
071/2024 : Création d'une zone de restriction
072/2024 : Modification du PLU en vue de l'urbanisation d'un terrain communal
073/2024 : Approbation de la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme
074/2024 : Adoption du projet de renouvellement urbain dans le quartier des Marres
075/2024 : Adoption du Plan de déplacements urbains
076/2024 : Mise en place d'une zone de stationnement payant en coeur de ville
077/2024 : Convention avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre de la taxe de séjour
078/2024 : Emplacement réservé pour un projet immobilier de logements sociaux
079/2024 : Aménagement de la place de l'Hotel de Ville
080/2024 : Renouvellement du contrat de location de l'école maternelle
081/2024 : Mise en conformité du réseau d'assainissement
082/2024 : Extension du réseau d'assainissement
083/2024 : Modification du tableau des effectifs et création de postes
084/2024 : Création d'un poste pour la mise en œuvre du dispositif de gestion des déchets verts
085/2024 : Subvention exceptionnelle à l'Association d'Aide à Domicile en Milieu Rural
086/2024 : Remboursement d'une partie de la taxe foncière pour les entreprises du centre ville
087/2024 : Inscription des subventions exceptionnelles de fin d'année
088/2024 : Bilan de la campagne de recyclage et de compostage
089/2024 : Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour un marché saisonnier
090/2024 : Demande de subvention à la Région pour l'acquisition de matériel scolaire
091/2024 : Aménagement et gestion de l'espace culturel de la commune
092/2024 : Mise en place d'un dispositif de régulation de la vitesse
92bis/2024 - Règlement intérieur Conseil Municipal
093/2024 : Rénovation et mise en accessibilité des écoles primaires
094/2024 : Subvention exceptionnelle pour le financement d'une nouvelle crèche
095/2024 : Extension du réseau de transports publics
096/2024 : Mise à disposition de l'infrastructure de recharge pour véhicules électriques
097/2024 : Remboursement de la taxe d'aménagement sur les bâtiments publics
098/2024 : Mise en place d'une bourse aux élèves pour les fournitures scolaires
099/2024 : Demande de subvention pour l'aménagement des chemins pédestres
100/2024 : Intégration de la gestion du patrimoine au sein de la ville
101/24 : Augmentation du tarif de la restauration scolaire
102/24 : Convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière
103/24 : Modification de la délibération N° 24/91 du 6 Juin 2024 - vente de véhicules
104/24 : Subvention façade
105/24 : Participation et engagement de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour le programme ACTEE2-SEQUOIA - approbation de la convention entre la FNCCR, la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'ALEC Métropole Marseillaise, l'Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix et 29 Communes - approbation de la convention de reversement
106/24 : Vente De Véhicules Communaux.
107/24 : Cession Parcelles SPAR.
108/24 : Désignation d'un Élu pour signer une déclaration préalable.
109/24 : Arrêt du schéma de cohérence Territoriale (SCoT) de La Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE.
110/24 : Pacte - CD13.
111/24 : Indemnité spéciale de fonctions et d'engagement - Police Municipale.
112/24 : Dispositif de Signalement - Centre de Gestion.
113/24 : Emploi d'animateur de la maison de l'enfance.
114/24 : Emploi d'agent de bibliothèque.
115/24 : Emploi de caissier-vendeur et guide de l'Abbaye de Silvacane.
116/24 : Indemnité pour travail dominical (ITD).
117/24 : Délibération création de poste - Directeur Général des Services.
118/24 : Convention relative à la redevance spécifique aux déchets communaux avec La Métropole.
119/24 : Correction écriture exercice antérieur TTMO - Entrée de ville - Avenue de la Durance.
120/24 : Re-Imputation de la Délégation de Gestion eaux pluviales - AIX - MARSEILLE - PROVENCE Métropole.
121/24 : Emploi de gestionnaire des ressources humaines.
133/24 : Décision Modificative N°2 Budget principal de la commune
134/24 : Approbation ouverture crédits anticipée 2025 quart investissement
135/24 : Définition d'un seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice
136/24 : Régularisation amortissements travaux médiathèque
137/24 : Subvention équilibre complémentaire à l'Office du Tourisme
138/24 : Avance sur subvention 2025 à l'association Les Colibris et approbation de la convention
139/24 : Avance sur subvention 2025 à l'association les Zouzous et approbation de la convention
140/24 : Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
141/24 : Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ses communes membres au titre des transferts et restitutions des compétences
142/24 : Approbation de l'avenant N° 5 à la convention de gestion N° 21/0498 entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour la zone d'activité de LA ROQUE D'ANTHERON II
143/24 : Approbation de l'avenant N°7 à la convention de gestion N°17/1147 entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON au titre de la compétence "création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire"
144/24 : Recrutement d'agents recenseurs vacataires dans le cadre du recensement de la population 2025
145/24 : Protection sociale complémentaire - adhésion à la convention de participation prévoyance et santé 2025-2030 du CDG13
146/24 : Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - approbation de la convention territoriale globale de service aux familles 2025/2028 (CTG)
151/24 : Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'ouvrages appartenant au domaine public - système d'endiguement LA ROQUE D'ANTHERON, CHARLEVAL, MALLEMORT - canalisations, caniveaux et fossés
152/24 : Approbation d'une convention de superposition d'affectation entre le système d'endiguement de LA ROQUE D'ANTHERON, CHARLEVAL, MALLEMORT et la voirie communale
153/24 : Annulation de la vente d'une véhicule communal
154/24 : Office National des Forêts - état d'assiette des coupes dans la forêt communale de LA ROQUE D'ANTHERON pour l'année 2025
155/24 : Approbation de la convention de partenariat entre la Maison de Santé (SISA SILVACANE SANTE) et la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON
156/24 : Approbation de la convention de partenariat entre la communauté professionnelle territoire de Santé Val de Durance et la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON
01/24 : Approbation résiliation bail local - Place Fenière - Entreprise BPHP
02/24 : Approbation lettre de consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU
03/24 : Approbation mandat mise en vente exclusive - Ensemble immobilier rue de l'Eglise et place de la Vierge
04/24 : Approbation marché travaux aménagement - Parc des Adrechs - Lot 5 Espaces Verts
05/24 : Approbation lettre consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU
06/24 : Approbation contrat de partenariat ARTEMIS-RD
07/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 1
08/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Sivacane - Lot 2
09/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 3
10/24 : Approbation lettre de consultation - Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 4
11/24 : Modification demande d'aide financière - Réalisation cheminement piéton - Abbaye
12/24 : Demande d'aide financière - Vidéoprotection
13/24 : Approbation Marché - Travaux aménagement Parc des Adrechs - Lot 1
14/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°1 voiries et réseaux divers - signature du marché 2023-07
15/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°2 : Espaces verts - signature du marché 2023-07
16/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°3 : éclairages publics et contrôle d'accès - signature du marché 2023-07
17/24 : Approbation de la lettre de consultation relative à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - Lot N°4 - Abbaye 2023-01 - signature du marché
18/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 1 : VRD - signature de l'avenant N°1
19/24 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert pour la rénovation de l'éclairage public maîtrise des dépenses énergétiques
20/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage pubic - signature de l'avenant N° 1
21/24 : Approbation d'une convention pour la mise en place d'une activité EPS pour la saison 2023/2024
22/24 : Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la videoprotection de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
23/24 : Demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane
24/24 : Demande d'aide financière dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule porteur d'eau pour le Comité Communal des Feux de Forêts
25/24 : Approbation d'une convention de partenariat pour l'accompagnement d'un projet de rassemblement "Orchestre à l'Ecole"
26/24 : Approbation d'une convention de location de l'Abbaye de Silvacane
27/24 - Demande d'aide financière à la Métropole dans le cadre d'un Plan Local pour l'Emploi et l'Insertion (PLIE)
28/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Label Capitale Provençale de la Culture 2024
29/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON à la DRAC à hauteur de 80 % dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque Anne Sylvestre de LA ROQUE D'ANTHERON
30/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 3 : Serrurerie - signature de l'avenant N°1
31/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage public - signature de l'avenant N°2
32/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - LOT N°1 Voiries et réseaux divers - Marché 2023-07 Signature de l'avenant N°1
33/24 - Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière - LOT N°1 Voirie réseaux divers - génie civil - Marché 2023-06 Signature de l'avenant N°1
34/24 Demande d'aide financière au Département des Bouches Du Rhône dans le cadre du Fond Départemental d'aide au développement local rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public 2ème phase 2024.
35/24 - Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la vidéoprotection de la Commune de La Roque d'Anthéron
36/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif d'aide à la transition énergétique pour l'acquisition de véhicules électriques
37/24 - Contrat de coréalisation - EIPV
38/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental dans le cade du renforcement de la vidéoprotection de la commune de La Roque d'Anthéron
39/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue Bethouard suite aux intempéries 2023.
40/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental dans le cadre de la sécurisation des falaises de la Baume 2024
41/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départementale des Bouches Du Rhône dans le cadre du dispositif " Aide De Proximité " pour le remplacement et la sécurisation des volets des appartements de la résidence de l'Oustaou
43/24 - Demande d'aide financière au Conseil Régional " Région Sud " dans le cadre du renouvellement et du renforcement des equippements de la Police Municipale de la Commune.
44/24 - Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la vidéoprotection de la Commune de La Roque d'Anthéron
45/24 - Approbation des tarifs du droit de scolarité 2024/2025 applicables à l'école municipale de musique
46/24 - Contrat de coréalisation entre la commune et le Centre International des Arts en Mouvement
47/24 - Souscription d'un contrat d'emprunt "Crédit relais attente subventions" de 1 500 000 € avec le Crédit Agricole Alpes Provence
48/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Aide à la transition énergétique" pour l'acquisition de matériels et mobilier - Médiathèque et salle de spectacle
49/24 : Contrat de coréalisation entre la commune et l'association "Chorale Cantabile"
50/24 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue du Général Béthouard suite aux intempéries de 2023
51/24 : demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane
52/24 : approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la Mairie et de ses sites annexes : lot 1 : fourniture, mise en service d'accès internet, interconnexion des sites - marché 2024-01 : signature du marché
53/24 : approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la mairie et de ses sites annexes - lot 2 : fourniture, mis en service d'un système de téléphonie VOLP - marché 2024-01 - signature du marché
54/24 : Approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la Mairie et de ses sites annexes : lot 3 : mise à niveau de la téléphonie mobile - marché 2024-01 - signature du marché
55/24 : approbation du marché de prestations d'insertion sociale et professionnelle - travaux spécifiques d'entretien des espaces verts - marché 2024-02 - signature du marché
56/24 : Approbation du marché de gestion du système d'information des sites distants et de la Mairie - marché 2024-03 - signature du marché
57/24 : demande d'aide financière au Conseil Régional "Région Sud" dans le cadre du renouvellement et du renforcement des équipements de la Police Municipale de la commune
58/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association " FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO " pour l'organisation concerts.
59/24 : Mise à disposition d'une salle dans le cadre d'une campagne électorale
60/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association "Festival International de Quatuor à Cordes du Luberon" pour l'organisation de concerts
61/24: Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de Proximité pour la rénovation de la voirie Rue du Bois Joli suite aux intempéries.
62/24 : Approbation d'une convention de coréalisation entre la commune et l'agence ARTISTIK - soirs d'été les 5,6 et 7 Juillet 2024
63/24 : Approbation du marché d'extension du système de videoprotection urbaine de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON - marché 2024-04 - signature du marché
64/24 : Modification acte constitutif de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place
65/24 : Actualisation des tarifs applicables au village de vacances La Baume.
66/24 : approbation d'une convention de partenariat label "TEAM 13" entre la commune et le Département des Bouches-du-Rhône
67/24 : Convention de mise à disposition gratuite d'un local communal entre la commune et Monsieur ANDRE Jean-Guillaume, situé à la Fenière
68/24 : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle entre l'association Les Chantres du Thoronet et la Commune.
69/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane entre la commune et l'association les Voix Animées
70/24 : Approbation d'un bail d'un local à usage commercial entre la commune et Monsieur ANDRE Jean-Guillaume
71/24 - Actualisation des tarifs d'objet cassé/endommagé/disparu et divers, applicables au Village de Vacances la Baume
73/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - Marché 2023-07 - Lot N°3 - Éclairages publics et contrôle d'accès - Signature de l'avenant N°1.
74/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - Lot N°1 - Voiries et réseaux divers - Marché 2023-07 - Signature de l'avenant N°2.
75/24 - Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de La Fenière - Lot N°2 - Espaces Verts - Marché 2023-06 - Signature de l'avenant N°1.
76/24 - Approbation du marché de travaux de renouvellement, de modernisation, de mise en sécurité et conformité, de maintenance et entretien, des installations d'éclairages publics et sportives, d'installation festives, d'illuminations et équipements électriques extérieurs de La Commune de La Roque d'Anthéron - Marché M 22/04 - Signature de l'avenant N°1.
77/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03 - Lot N°1 - VRD - Signature de l'avenant N°2.
78/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023 - Lot N03 - Serrurerie - Signature de l'avenant N°2.
79/24 - Approbation du Marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière-Lot1 - Voiries Réseaux Divers - Génie Civil - Marché 2023 - 06. Signature de l'avenant N°2.
80/24 - Modification Acte Constitutif de la Régie de recettes pour la Vie Associative et Culturelle.
81/24 - Approbation de Convention de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Maison des Associations et d'une salle de réunion située en Mairie à l'Association " Les Zouzous ".
82/24 - Création d'un tarif "shooting photo" pour mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane
83/24 - Convention de location de l'Abbaye de Silvacane - Shooting Photos - Sté Novieuro
85/24 - Actualisation partielle des tarifs applicables au Village Vacances la Baume
86/24 - Approbation marché travaux d'élagage, abattage, taille, débroussaillage du patrimoine végétal
87/24 - Approbation d'une convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane entre la commune et l'association Patrimoine Art et Culture
89/24 - Approbation de l'avenant N°1 de la convention du 15 Novembre 2019 de mise à disposition de locaux, Place Henri de Groux, entre la Commune et le Département des Bouches-du-Rhône
90/24 - Actualisation partielle des tarifs applicables au Village de Vacances la Baume
90/24 - grille tarifaire
91/24 - Création d'une grille tarifaire pour la mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à des fins de tournage et de prise de vue
91/24 - PJ - grilles tarifaires
93/24 - Acte modificatif d'une régie de recettes et d'avances de l'Abbaye de Silvacane
94/24 - Modification et suppression du tarif des abonnements des usagers de la Médiathèque.
DELIB 24/01 : Débat d'Orientation Budgétaires - CCAS
DELIB 24/02 : Création de poste - Directeur OUSTAOU
DELIB 24/03 : Création de poste - Assistant Administratif
DELIB 24/04 : Convention d'adhésion au pôle santé du CDG13
DELIB 24/05 : Contrat groupe mutuelle et prévoyance
DELIB 24/06 : Aide financière au titre de l'indigence pour frais d'obsèques
DELIB 24/07 : Convention de réservation de logements et de gestion de flux - ERILIA
DELIB 24/08 : Convention de réservation de logements et de gestion de flux - UNICIL
DELIB 24/09 : Avenant à la convention avec Aix-Marseille Provence Métropole - Délégué à la protection des données
DELIB 24/10 : Réglement Budgétaire et Financier CCAS
DELIB 24/11 : Compte de gestion 2023 - Budget Principal CCAS
DELIB 24/12 : Compte de gestion - Budget annexe - OUSTAOU
DELIB 24/13 : Fixation des durées d'amortissement
DELIB 24/14 : Création d'une prime relative au pouvoir d'achat
DELIB 24/15 : Création d'une indemnité pour le travail du dimanche et des jours fériés
DELIB 24/16 : Compte Administratif 2023 - Budget Principal CCAS
DELIB 24/17 : Affectation des résultats - Budget Principal du CCAS
DELIB 24/18 : Adoption du Budget Primitif 2024 - Budget Principal du CCAS
DELIB 24/19 : Compte Administratif 2023 - Budget Annexe OUSTAOU
DELIB 24/20 : Affectation des résultats - Budget Annexe OUSTAOU
DELIB 24/21 : Adoption du Budget Primitif 2024 - Budget Annexe OUSTAOU
DELIB 24/23 : Demande de subvention du SASS la Chaumière
DELIB 24/24 : Vente de terrains agricoles à la commune

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Inscriptions aux alertes en cas de risques majeurs

Inscriptions aux alertes en cas de risques majeurs

Service de diffusion d'alerte et d'information à la population en temps réel.

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Qu’est-ce que le dispositif d’alerte à la population ?

La commune de La Roque d’Anthéron est dotée d’un système multicanal d’alerte à la population en cas de risque avéré. Ce dispositif permet d’être informé et alerté par appel vocal, SMS ou courriel en cas d’événement majeur pouvant affecter votre sécurité ou lors d’exercice.

L’objectif étant de pouvoir toucher très rapidement un grand nombre de concitoyens pour qu’ils puissent se mettre à l’abri en cas de risque imminent.

Cet outil, totalement gratuit, permettra potentiellement de réduire les risques encourus par la population habitant La Roque d’Anthéron.

Une fois votre inscription réalisée, vous recevrez une alerte en cas de d’évènement majeur.

 

Comment ça marche ?

Le dispositif d’alerte à la population peut être déclenché dans différents cas, notamment les risques naturels, technologiques ou sanitaires.

L’alerte est déclenchée par les services de la ville, et peut être localisée selon le périmètre et l’étendue du risque.

Prenez quelques minutes pour vous inscrire et bénéficier gratuitement de ce service d’alerte :

https://inscription.cedralis.com/laroquedantheron

 

Comment sont utilisées les données des utilisateurs ?

Lors de l’inscription, un certain nombre de données sont collectées auprès des usagers, car nécessaires pour les alerter et communiquer avec eux : nom, prénom de la personne, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique…

L’usage de ces données est strictement conforme aux dispositions du règlement européen relatif à la protection des données (RGPD). Seule la mairie peut exploiter ces données et dans le strict cadre d’un risque avéré. Elles ne seront en aucun cas utilisées pour un autre usage que celui-ci.

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